Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIMPLIDOM
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3405176
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/01/2026
SIMPLIDOM de BPCE

Présentation de la marque SIMPLIDOM

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SIMPLIDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 RUE Saussier Leroy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SIMPLIDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMPLIDOM arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 RUE Saussier Leroy - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 13 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571609 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622058 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Tous produits d'assurances produits ou services bancaires et produits financiers.