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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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SELECTION ALTESIME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTION ALTESIME
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4127553
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2024
SELECTION ALTESIME de BPCE

Présentation de la marque SELECTION ALTESIME

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION ALTESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. Jérôme BUSCAIL domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SELECTION ALTESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION ALTESIME arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. Jérôme BUSCAIL - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

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