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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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SECURI-PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECURI-PLUS
BPCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1730263
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/05/2021

Présentation de la marque SECURI-PLUS

Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SECURI-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendes France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SECURI-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECURI-PLUS est expirée depuis le 13 mai 2021.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme - 50 Avenue Pierre Mendes France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Inscription le 25 février 1993 - Transmission de propriété n°155488 - Publication au BOPI 1993-02-25

Inscription le 12 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348304 - Publication au BOPI 2002-06-12

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197141 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464908 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

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