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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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ROBUSTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROBUSTA
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3253883
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2023
ROBUSTA de BPCE

Présentation de la marque ROBUSTA

Déposée le 28 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ROBUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROBUSTA est expirée depuis le 28 octobre 2023.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522919 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522920 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2532665 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-19

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