Quatr'AS
Présentation de la marque Quatr'AS
Déposée le 30 août 2000 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Quatr'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Quatr'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Quatr'AS est expirée depuis le 30 août 2020.
BPCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522919 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22
Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522920 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22
Renouvellement sans limitation le 2 août 2010 n°2447966 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-02