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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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PREVAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREVAIR
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1597377
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
30/05/2030
PREVAIR de BPCE

Présentation de la marque PREVAIR

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « PREVAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque PREVAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PREVAIR arrivera à expiration en date du 30 mai 2030.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 21 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391311 - Publication au BOPI 2004-04-21

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2000 n°2169745 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 16 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438890 - Publication au BOPI 2006-08-16

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439717 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735495 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

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