Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUCTIPLUS
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1283727
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2024

Présentation de la marque FRUCTIPLUS

Déposée le 11 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUCTIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUCTIPLUS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2024.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266891 - Publication au BOPI 2004-06-14

Renouvellement sans limitation n°2037729 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 12 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348304 - Publication au BOPI 2002-06-12

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2014 n°2559482 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-03

Services d'assurances et de finances. Banques, services de crédit, agences de change, gérance de portefeuille , recouvrements de créances, loteries, émission de chèques, de chèques de voyage, de lettres de crédit, de lettres de change, de cartes de crédit, de cartes de légitimation, agences immobilières, services concernant les opérations de change, de portefeuille, de réglement, de prets, de caution.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.