Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUCTI DUO
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3558410
Date de dépôt :
25/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/02/2028
FRUCTI DUO de BPCE

Présentation de la marque FRUCTI DUO

Déposée le 25 février 2008 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRUCTI DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque FRUCTI DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3558410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTI DUO arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668392 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

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