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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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FACELIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACELIA
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3647308
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
FACELIA de BPCE

Présentation de la marque FACELIA

Déposée par voie électronique le 29 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque FACELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACELIA arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702192 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Carte magnétique ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; carte de paiement, carte de crédit et de débit ;

Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurances.