Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROGRAM
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3948739
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/09/2022
EUROGRAM de BPCE

Présentation de la marque EUROGRAM

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EUROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DBK, M. Jérôme Buscail domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque EUROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROGRAM est expirée depuis le 25 septembre 2022.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - Paris - France - SIREN 493455042


SELARL DBK, M. Jérôme Buscail - 58 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

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