Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT MUSIQUE
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4140913
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
ESPRIT MUSIQUE de BPCE

Présentation de la marque ESPRIT MUSIQUE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. Jérôme BUSCAIL domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ESPRIT MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT MUSIQUE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. Jérôme BUSCAIL - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services. Présentation de produits financiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail de ces produits. Informations, expertise, consultation, aide et conseils en organisation et direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; information statistique, études et recherches de marchés, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes, comptabilité, établissement de déclarations fiscales. Bureau de placement et consultation pour les questions de personnel ; Services de publicité par tous moyens et sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)] ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel, services d'établissement de plans média, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût, durée) ; Services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central. Services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre serveur de base de données ou multimédia, à des services télématiques et téléphoniques. Abonnements pour des tiers à des journaux électroniques, à des lettres d'information, à des magazines et à des publications. Organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals à but commerciaux ou de publicité, gérance administrative de lieux d'exposition ;

Services, conseils et informations en matière bancaire, financière ou monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières ; opérations financières ; Investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; gérance de fortune ; inter médiation financière. Assurances ; conseils, informations et consultations en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; services d'assurance pour la mise en service de paiement sécurisé par carte bancaire, par carte de crédit, par carte de débit et au moyen d'un porte-monnaie électronique ; courtage en assurances, gestion de tous types de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances. Prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers. Émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire ; émission de cartes bancaires non électroniques ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électroniques, transfert électronique de fonds ; service de porte-monnaie électronique ; services de retrait d'argent par le biais de cartes à puce ou à piste ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; édition et publication de textes, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeu sur internet ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; Service d'artistes de spectacle ; réservation de places pour les spectacles et les concerts ; services de billetteries ; organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'événements et de festivals en matière d'éducation, d'enseignement ou de divertissement ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques, télévisés et musicaux, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et, plus généralement, de tous supports sonores et/ou visuels ; Mise à disposition en ligne de musiques et vidéos non téléchargeables ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.