Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT BD
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3852478
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2021
ESPRIT BD de BPCE

Présentation de la marque ESPRIT BD

Déposée par voie électronique le 11 août 2011 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ESPRIT BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT BD est expirée depuis le 11 août 2021.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 30 janvier 2012 - Renonciation partielle n°568372 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Services de rassemblement et de regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services. Présentation de produits financiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail de ces produits. Informations, expertise, consultation, aide et conseils en organisation et direction des affaires, gestion des affaires commerciales ; administration et information commerciale ; travaux de bureau ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents), services de secrétariat. ; Analyse du prix de revient, tenue de livres, prévisions économiques, information statistique, études et recherches de marchés, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes, comptabilité, établissement de déclarations fiscales. Bureau de placement et consultation pour les questions de personnel ; Services de publicité par tous moyens et sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet)] ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel, services d'établissement de plans media, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût, durée) ; Services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central. Services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre serveur de base de données ou multimédia, à des services télématiques et téléphoniques. Abonnements pour des tiers à des journaux électroniques, à des lettres d'information, à des magazines et à des publications. Organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals à but commercia��ations de change ; gérance de fortune ; inter médiation financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises fiscales ; crédit bail ; cautions (garanties) ; services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques. Assurances ; conseils, informations et consultations en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; caisses de prévoyance ; services d'assurance pour la mise en service de paiement sécurisé par carte bancaire, par carte de crédit, par carte de débit et au moyen d'un porte-monnaie électronique ; courtage en assurances, gestion de tous types de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances. Affaires immobilières, expertises (estimations) en matière immobilière ; consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; agences immobilières ; location d'immeubles et de biens immobiliers, à usage d'habitation ou non ; administrations de biens à savoir gestion financière et immobilière de biens ; services rendus par des syndics de copropriétés à savoir gestion financière et immobilière de biens ; établissement de bail ; recouvrement de loyers. Prise de participation et d'intérêts dans le capital de société, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers. Émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire ; émission de cartes bancaires non électroniques ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électronique, transfert électronique de fonds ; service de porte-monnaie électronique ; services de retrait d'argent par le biais de cartes à puce ou à piste ; émission de chèques de voyages et de lettres de crédit. ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles et les concerts. Organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals en matière d'éducation, d'enseignement ou de divertissement ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles et concerts ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de ludothèques à savoir : services d'animation ludique et de prêt de jeux et jouets. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), cirques, services de clubs (divertissement ou éducation).