Marque renouvelée - Marque en vigueur

Espace SHERPA
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3648874
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2029
Espace SHERPA de BPCE

Présentation de la marque Espace SHERPA

Déposée le 6 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espace SHERPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque Espace SHERPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Espace SHERPA arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562723 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2019 n°2702225 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Affaires à savoir, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, estimations en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, investigations pour les affaires, agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en ligne, en particulier dans le domaine financier ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; organisations d'expositions à buts commercial ou publicitaire ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; analyse du prix de revient ; établissement de statistiques à caractère commercial ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilières ; assurances ; prêts bancaires, prêts à la consommation ; crédit ; crédit-bail ; aménagement et mise à disposition de prêts, hypothèques et garanties ; crédits permanents (dits crédits revolving) ; financement d'emprunts ; financement d'emprunts destinés aux professionnels (artisans, commerçants, professions libérales, organismes professionnels) ; consultations en matières financières, bancaires et immobilières ; émission de chèques de voyage et de cartes de crédit ; services de plan d'épargne, services de crédit (finances) ; transfert électronique de fonds ; garanties (cautions) ; gérance de fortune ; gérance de portefeuille ; constitution et gérance de fonds de placement ; financement immobilier ; parrainage financier ; caisses de prévoyance ; informations dans le domaine de l'assurance, de l'immobilier, de la banque, de la finance ; banque directe (home-banking) ; opérations de compensation (change) ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations et expertises fiscales ; investissement de capitaux ; transactions financières ; tous ces services pouvant également être fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.

Télécommunications ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; communications par réseaux de fibres optiques et tous autres moyens de télécommunication ; transmission de données assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; courrier électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet ; transmission de données commerciales par réseau Internet ; services de communications par terminaux d'ordinateur à savoir transmission d'informations en matière bancaire, immobilière, d'assurances et financière avec système interactif ou non ; fourniture d'accès direct en ligne à des banques de données financières, immobilières et bancaires.