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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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ECUREUIL PROJET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUREUIL PROJET
BPCE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1691410
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque ECUREUIL PROJET

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUREUIL PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque ECUREUIL PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECUREUIL PROJET est expirée depuis le 5 septembre 2021.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 7 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301769 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510831 - Publication au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2202654 - Publication au BOPI 2001-07-19

Inscription le 29 mars 2011 - Erratum;Transmission totale de propriété n°546065 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476071 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19

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