BPCE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
3092335
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
Présentation de la marque ECUREUIL
Déposée le 30 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) BPCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECUREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque ECUREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BPCE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Inscription le 19 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°519563 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-19
Inscription le 19 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519564 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-19
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465303 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10
Moteurs de recherches, supports télématiques, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, terminal numérique, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments d'information intéractive, caisses, guichets et distributeurs automatiques, terminaux informatiques, cartes à mémoires et à microprocesseurs, lecteurs de cartes à mémoires et à microprocesseurs, cartes de paiement, cartes de paiement prépayées. Gestion informatique de fichiers, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus), publicité sur supports informatiques, radiophonétiques ou télévisuels, offres de publicité interactive, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil en affaires, information ou renseignement d'affaires, recherches pour affaires et publicités, recherches de marchés, tous ces services ayant exclusivement pour objet des prestations en matière bancaire, financière, monétaire, immobilière ou en liaison avec des prestations en matières d'assurances et étant fournis par un établissement financier. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, expertises immobilières, consultations en matière immobilière, mise en réseau informatique des informations immobilières, services financiers rendus au moyen de caisses, de guichets, de distributeurs automatiques de billets ou d'unités de paiement électronique ou de terminaux électroniques, services financiers, services de paiements, services bancaires ou d'assurances conclus par réseau informatique ouvert ou fermé. Télécommunications, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert ou fermé, fourniture de connexion à un réseau informatique, tous ces services ayant exclusivement pour objet des prestations en matières bancaire, financière, monétaire, immobilière ou en liaison avec des prestations en matières d'assurances et étant fournis par un établissement financier. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, éditions de livres, de journaux, de magazines, de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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