Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAG'MONETIQUE
BPCE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3838425
Date de dépôt :
13/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2021
DIAG\'MONETIQUE de BPCE

Présentation de la marque DIAG'MONETIQUE

Déposée le 13 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAG'MONETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50, AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DIAG'MONETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAG'MONETIQUE est expirée depuis le 13 juin 2021.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 50, AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571545 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

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