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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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COOPERATIFS, BANQUIERS ET ASSUREURS AUTREMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOPERATIFS, BANQUIERS ET ASSUREURS AUTREMENT
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4044510
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2023
COOPERATIFS, BANQUIERS ET ASSUREURS AUTREMENT de BPCE

Présentation de la marque COOPERATIFS, BANQUIERS ET ASSUREURS AUTREMENT

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOPERATIFS, BANQUIERS ET ASSUREURS AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. Jérôme BUSCAIL domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque COOPERATIFS, BANQUIERS ET ASSUREURS AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPERATIFS, BANQUIERS ET ASSUREURS AUTREMENT est expirée depuis le 4 novembre 2023.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. Jérôme BUSCAIL - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Affaires financières, monétaires et bancaires. Services, conseils et informations en matière bancaire, financière, fiduciaire, boursière ou monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières ; opérations financières ; investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; gestion de comptes d'épargne ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en bourse ; gérance de fortune ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises fiscales ; Assurances ; conseils, informations et consultations en matière d'assurance ; gestion de tous types de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances. Services de paiement de caisse de retraite ; services de caisses de prévoyance. Émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire ; Services de comptes courants et de comptes d'épargne ; émission de cartes bancaires non électroniques ; émission de chèques bancaires. Gestion de flux bancaires et monétaires par voie électroniques, transfert électronique de fonds ; service de porte-monnaie électronique ; services de retrait d'argent par le biais de cartes à puce ou à piste. Banque directe.