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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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CONSOPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSOPLAN
BPCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3150142
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022
CONSOPLAN de BPCE

Présentation de la marque CONSOPLAN

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque CONSOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSOPLAN est expirée depuis le 26 février 2022.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société Anonyme - 50 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522919 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522920 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489594 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-23

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