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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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CARNET DE BORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARNET DE BORD
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94510876
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2024

Présentation de la marque CARNET DE BORD

Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNET DE BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, Jérôme BUSCAIL domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CARNET DE BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARNET DE BORD est expirée depuis le 14 mars 2024.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, Jérôme BUSCAIL - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180543 - Publication au BOPI 1995-01-17

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256646 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 12 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348304 - Publication au BOPI 2002-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546375 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13

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