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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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BOULE DE NEIGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOULE DE NEIGE
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98728831
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2028

Présentation de la marque BOULE DE NEIGE

Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BOULE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque BOULE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOULE DE NEIGE arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2008 n°2373494 - Publication au BOPI 2008-05-22

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388172 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522920 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 22 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522919 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668706 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-11

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