Marque expirée - Marque en non vigueur

BANQUE POPULAIRE mobile
BPCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3721820
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2020
BANQUE POPULAIRE mobile de BPCE

Présentation de la marque BANQUE POPULAIRE mobile

Déposée le 16 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BANQUE POPULAIRE mobile »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendes France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE POPULAIRE mobile est expirée depuis le 16 mars 2020.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, société anonyme - 50 Avenue Pierre Mendes France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


Cabinet Regimbeau - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie ectronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; logiciels de contrôle d'accès à un réseau local sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels de jeux ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de télécommunications permettant d'écouter de la musique téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du son ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données ; appareils, émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédéroms ; Cédéroms (préenregistrées) ; Dévédéroms ; Dévédéroms (préenregistrés) ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire ; cartes à micro-processeur, cartes magnétiques ; cartes à puce, à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétiques ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques ; cartes téléphoniques, cartes bancaires ; cartes de crédits ; cartes de débits ; cartes de paiement ; cartes SIM ; cartes électroniques d'accès à un réseau local sans fil ou à un réseau de radiocommunication ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; antennes ; antenne-relais ; antenne-relais GSM ; antenne-relais UMTS ; satellites de télécommunications ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision ; terminaux numériques résidentiels ; terminaux numériques résidentiels assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage ; publications électroniques (téléchargeables) ; brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; téléviseurs ; appareils photographiques ; caméras ; caméras vidéo.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires ; études et recherches de marchés ; services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements à des services de transmission de données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données contenant des informations dans le domaine des télécommunications ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service d'assistance dans la mise en œuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance ; services de vente au détail d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminaux numériques résidentiels, de terminaux numériques résidentiels assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage.

Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; épargne ; services d'information, de consultation en matière d'assurance ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière, tous ces services pouvant être rendus par Internet.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de diffusion et de fourniture de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; transmission d'informations et de nouvelles par télécommunications ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunications fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; services de location d'appareils pour la transmission de messages, de données, de sons, d'images et d'images animées ; services de location d'appareils de télécommunications pour la reproduction et le traitement de messages, de données de sons, d'images et d'images animées ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; services d'informations en matière de télécommunications ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques ; services d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie, de téléphonie ou de télécommunication, à savoir prêts d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie ou de télécommunication.