Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANQUE LA ROCHEFOUCAULT
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3355852
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2025
BANQUE LA ROCHEFOUCAULT de BPCE

Présentation de la marque BANQUE LA ROCHEFOUCAULT

Déposée le 27 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANQUE LA ROCHEFOUCAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque BANQUE LA ROCHEFOUCAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANQUE LA ROCHEFOUCAULT arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510831 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577716 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de la finance ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations (communication publicitaire) dans le domaine de la finance ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) dans le domaine de la finance ; location de matériel publicitaire ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits, tous ces services étant dans le domaine de la finance ; étude et recherches de marchés dans le domaine de la finance ; services de mercatique dans le domaine de la finance ; service de mercatique téléphonique dans le domaine de la finance ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques dans le domaine de la finance ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central. Services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de la finance ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques dans le domaine de la finance ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité dans le domaine de la finance ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de la finance ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de la finance ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de regroupement (à l'exception du transport) au bénéfice de tiers de produits et services financiers permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services. Analyse et étude d'informations collectées sur les opinions et comportements des consommateurs dans le cadre des études de marché et des études publicitaires, à savoir sondage d'opinion. Conseil en organisation d'entreprise (aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles). Conseils financiers, investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; opérations financières et monétaires ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; assurances, conseils et informations en matière d'assurance, de retraite, et de prévoyance ; caisses de prévoyance, contrat d'assurance vie ; affaires immobilières ; conseils et expertises (estimation de biens) en matière immobilière. Services fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ; constitution de fonds ; placement de fonds ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; transferts électroniques de fonds ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en bourse ; gérance de fortune ; intermédiation financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; consultations en matière financière et monétaire ; information en matière financière et monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières, monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.