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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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Atout Libéral
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Atout Libéral
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3293703
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2024
Atout Libéral de BPCE

Présentation de la marque Atout Libéral

Déposée le 25 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atout Libéral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, Jérôme BUSCAIL domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Atout Libéral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Atout Libéral est expirée depuis le 25 mai 2024.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, Jérôme BUSCAIL - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2013 n°2546373 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-13

Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières.