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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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ASSURANCE SUR EPARGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSURANCE SUR EPARGNE
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3433276
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2026
ASSURANCE SUR EPARGNE de BPCE

Présentation de la marque ASSURANCE SUR EPARGNE

Déposée le 7 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCE SUR EPARGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ASSURANCE SUR EPARGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSURANCE SUR EPARGNE arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510831 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609275 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-05

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