Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
/
AGRILIS MAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGRILIS MAT
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96608654
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque AGRILIS MAT

Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRILIS MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque AGRILIS MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGRILIS MAT arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 12 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348304 - Publication au BOPI 2002-06-12

Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307902 - Publication au BOPI 2006-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606392 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08

Machines agricoles.Affaires financières, services de crédit et de crédit bail, services de financement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.