Déposée le 29 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « côtéBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-09 du 5 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 234 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque côtéBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BPC KAMBIO, SAS - ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France - SIREN 499234334
GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°583756 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643192 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Inscription le 4 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692021 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735929 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-09
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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