Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE NATURE Sans gluten
BPC KAMBIO

Numéro de dépôt :
4430743
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
CARTE NATURE Sans gluten de BPC KAMBIO

Présentation de la marque CARTE NATURE Sans gluten

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par BPC KAMBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE NATURE Sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est BPC KAMBIO domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque CARTE NATURE Sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE NATURE Sans gluten arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

BPC KAMBIO a également déposé les autres marques suivantes : BIO PAR COEUR , "CAPTAIN' BIO (marque) "Notre chef c'est la mer (slogan) , CÔTÉ BIO , CARTE NATURE , les beaux jours , Bio et bon en toute occasion! , CARTE NATURE , CARTE NATURE , côtéBio


BPC KAMBIO - ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France


GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Aloe vera préparé pour l'alimentation humaine; amandes moulues; beurre; boissons lactées où le lait prédomine; bouillons; chips de fruits; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses; purée de pommes de terre; concentré de tomates; coquillages non vivants; crème [produit laitier]; crustacés non vivants; ferments lactiques à usage culinaire; fromages; gélatine; gelées comestibles; gelées de fruits; gelées de viande; graines préparées; graines comestibles; graines de tournesol comestibles; Huile de graines de lin comestible; Viandes à tartiner; Abats; Amuse-gueule congelés composés principalement de poulet; Beignets de poulet; Boudin [charcuterie]; Boulettes de poulet; Boulettes de viande; Boutifarres; Bulgogi [plat coréen à base de boeuf]; Boeuf; Boeuf préparé; Canards rôtis; Canards salés à la presse; Cervelas; Chair à saucisse; Charcuterie; Chasse [gibier]; Chicharron; Chiche-kebabs; Chili con carne; Chorizo; Conserves de gibier; Conserves de porc; Conserves de porc et haricots; Conserves de viande; Conserves de viande de porc; Conserves de volaille; Corned-beef; Couenne de lard; Couenne de porc; Couennes de porc soufflées; Croquettes de poulet; Crépinettes; Cuisses de grenouilles congelées; Côtelettes de porc; Dinde; Dés de lardons; En-cas à base de viande; Filets de poitrine de poulet; Foie; Foie gras; Galbi [plats à base de viande grillée]; Gelées de viande; Grenouilles comestibles, non vivantes; Gélatines de viande; Hachis Parmentier; Hachis de corned-beef; Jambon; Jambon sec à l'italienne; Émincé de viande [viande hachée]; Jambonneau; Kielbasa [saucisses]; Lard; Longe de porc; Moelle à usage alimentaire; Morceaux de poulet; Morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; Mortadelle; Mousse de poulet; Panse de brebis farcie; Pepperoni; Pieds de porc marinés; Plat cuisiné principalement à base de boeuf sauté et de sauce soja fermentée [Sogalbi]; Plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu [kimchi-jjigae]; Plat cuisiné principalement à base de poulet sauté et de pâte de piments forts fermentés [dak-galbi]; Plats congelés principalement à base de viande; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; Plats cuisinés entièrement ou principalement à base de gibier; Plats cuisinés entièrement ou principalement à base de viande; Plats cuisinés essentiellement composés de kebab; Plats cuisinés principalement à base de poulet et de ginseng [samgyetang]; Plats cuisinés à base de viande; Plats préparés à base de viande; Plats préparés à base de volaille [la volaille étant l'ingrédient principal]; Pâtés; Plats préparés essentiellement à base de gibier; Plats préparés principalement à base de lard; Plats préparés principalement à base de poulet; Plats préparés principalement à base de viande; Plats préparés à base de viande [la viande étant l'ingrédient principal]; Plats surgelés essentiellement à base de volaille; Poitrine de porc grillée [samgyeopsal]; Poulet; Poulet cuit; Poulet déshydraté; Poulet frit; Poulet grillé (Yakitori); Poulet rôti; Poulet surgelé; Poulet teriyaki; Produits d'agneau; Produits à base de dinde; Produits à base de viande congelée; Produits à base de viande sous forme de steaks hachés; Produits à base de viande transformée; Quenelles; Quenelles de viande; Ragoût de boeuf; Ragoût précuit au curry; Ragoûts; Ragoûts instantanés; Repas pré-emballés composés principalement de gibier; Rosbif; Rousong; Salade César; Salade de poulet; Salade de volaille; Salades d'antipasti; Salaisons; Salami; Sashimi; Saucisses; Saucisses conservées; Saucisses crues; Saucisses fumées; Saucisses knackwurst; Saucisses panées; Saucisses pour hot-dogs; Saucisses sur bâtonnet; Saucisses séchées; Saucisses séchées à l'air; Saucisses à griller [bratwurst]; Saucisson de Bologne; Steaks de dinde pour hamburgers; Steaks de viande; Steaks hachés; Steaks hachés crus pour hamburgers; Steaks hachés de boeuf; Succédanés de la volaille; Succédanés de viande; Tourte à la viande; Tranches de boeuf; Tranches de mouton; Tripes; Viande bouillie dans de la sauce soja [viande de tsukudani]; Viande congelée; Viande conservée; Viande cuisinée en conserve; Viande cuite en boîte; Viande d'agneau transformée; Viande de boeuf séchée; Viande de dinde; Viande de porc; Viande de porc en conserve; Viande de veau; Viande de volaille fraîche; Viande fraîche; Viande frite; Viande fumée; Viande émincée; Viande fumée (Pastrami); Viande lyophilisée; Viande préparée; Viande séchée; Viandes cuites; Viandes emballées; Volaille; Viandes fumées; Volaille [viande]; Volaille cuite; Volailles surgelées; Yakitori; jambon; Rillettes de poisson et de fruits de mer; Agar-agar à usage culinaire; Aliments réfrigérés principalement à base de poisson; Aliments à base de poisson; Amuse-gueule congelés composés principalement de fruits de mer; Anchois non vivants; Anguilles, non vivantes; Arcidés [non vivants]; Ayu [non vivant]; Bars non vivants; Baleine non vivante; Beignets de crabe; Biscuits salés sous forme de poisson [crackers]; Boulettes de poisson; Bouquets [crevettes roses] non vivants; Brèmes de mer non vivantes; Bâtonnets de poisson; Calamar séché; Calmars préparés; Carassins, non vivants; Carpe non vivante; Carpes argentées, non vivantes; Caviar; Chair de bulot séchée; Chair de palourde séchée; Chair de poisson séchée; Chair séchée de palourde rasoir; Chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine; Conserves de poisson; Copeaux de chair de poisson séchée [kezuri-bushi]; Coquillages non vivants; Crabe; Crabe mariné dans de la sauce soja [Ganjang-gejang]; Crabes non vivants; Crevette séchée en poudre; Crevettes décortiquées; Crevettes grises non vivantes; Crevettes séchées; Crevettes à la noix de coco; Croquettes de poisson; Croquettes de saumon; Crustacés non vivants; Dorades [pagres rouges non vivants]; Entrées préparées composées principalement de fruits de mer; Escargots; Escargots cuisinés; Escargots en conserve; Escargots préparés [escargots]; Escargots préparés pour l'alimentation humaine; Espadon, non vivant; Extraits de fruits de mer; Extraits de poisson; Farine de poisson pour l'alimentation humaine; Feuilles d'algues séchées [hoshi-nori]; Filaments de poisson; Filets d'anchois; Filets de harengs fumés; Filets de poissons; Fruits de mer bouillis dans de la sauce soja [tsukudani]; Fruits de mer congelés; Fruits de mer cuisinés; Fruits de mer en conserve; Fruits de mer non vivants; Fruits de mer préparés; Fruits de mer salés et fermentés [jeotgal]; Fruits de mer séchés; Gelées de fruits de mer; Gâteaux cylindriques grillés à base de pâte de poisson [chikuwa]; Gâteaux à base de pâte de poisson cuits à la vapeur ou grillés [kamaboko]; Gâteaux de purée de poisson et d'igname cuits à la vapeur [hampen]; Harengs non vivants; Holothuries [concombres de mer] non vivantes; Homards non vivants; Huîtres non vivantes; Huîtres non vivantes propres à la consommation humaine; Klippfisk [morue salée et séchée]; Langoustes; Langoustes non vivantes; Mollusques non vivants; Morceaux de bonite bouillis, fumés puis séchés [katsuo-bushi]; Morues non vivantes; Moules communes [non vivantes]; Moules non vivantes; Mousse de poisson; Mousses de poisson; Ormeaux non vivants; Oursins de mer non vivants; Palourdes japonaises non vivantes; Palourdes non vivantes; Pâte aux fruits de mer; Pâte d'oeufs de crabe; OEufs d'escargots pour la consommation; OEufs d'oursins fermentés dans le sel; OEufs de hareng déshydratés; OEufs de poisson artificiels préparés; OEufs de poisson préparés; OEufs de poissons préparés pour la consommation humaine; OEufs de saumon de mer à usage alimentaire; OEufs de truite de mer à usage alimentaire; Perches, non vivantes; Plats cuisinés principalement à base de poisson; Plats préemballés essentiellement à base de fruits de mer; Plats préparés essentiellement à base de croquettes de poisson, de légumes, d'oeufs durs et de bouillon (oden); Plats préparés principalement à base de fruits de mer; Plats préparés principalement à base de poisson; Plats réfrigérés à base de poisson; Plats surgelés essentiellement à base de poisson; Plats à base de poisson; Plies communes, non vivantes; Poisson bouilli et séché; Poisson congelé; Poisson conservé; Poisson cuit; Poisson cuit surgelé; Poisson dans l'huile d'olive; Poisson en gelée; Poisson fumé; Poisson mariné dans le vinaigre; Poisson saumuré; Poisson séché; Poisson transformé; Poisson-frites; Pâte de crevettes; Poissons non vivants; Poulpes non vivants; Produits congelés à base de poisson; Produits de la pêche en bocal; Produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine; Quenelles de poisson; Salade d'oeufs de mulet; Sardines non vivantes; Saucisses de poisson; Saumon fumé; Saumon non vivant; Steaks de poisson; Surimi; Thon [poissons non vivants]; Thon conservé; Thon non vivant; Thon à l'huile; Tortues à carapace molle non vivantes; Truites non vivantes; Vessie natatoire; yaourt; tofu; saucisses; salaisons; salades de légumes; Beurre clarifié; Beurre concentré; Beurre de cacao à usage alimentaire; Beurre de coco; Beurre de cuisine; Beurre de miel; Beurres de graines; Beurres salés; Graisse de baleine à usage alimentaire; Graisse de boeuf; Graisse de coco; Graisses animales à usage alimentaire; Graisses comestibles; Graisses de maïs; Graisses pour la cuisson; Graisses végétales pour la cuisine; Graisses végétales à usage alimentaire; Huile d'arachide; Huile d'arachide [pour l'alimentation]; Huile d'olive; Huile d'olive extra vierge; Huile d'olive à usage alimentaire; Huile d'os comestible; Huile de baleine à usage alimentaire; Huile de beurre; Huile de canola; Huile de chili; Huile de coco à usage alimentaire; Huile de colza à usage alimentaire; Huile de graine de courge à usage alimentaire; Huile de graines de camélias à usage alimentaire; Huile de graines de lin à usage culinaire; Huile de maïs à usage alimentaire; Huile de mélange pour l'alimentation; Huile de noix de coco biologique à usage culinaire; Huile de palme à usage alimentaire; Huile de palmiste à usage alimentaire; Huile de pépins de raisin à usage alimentaire; Huile de périlla à usage culinaire; Huile de riz à usage alimentaire; Huile de soja; Huile de soja pour la cuisine; Huile de soja à usage alimentaire; Huile de sésame à usage alimentaire; Huile de tournesol à usage alimentaire; Huiles animales à usage alimentaire; Huiles aromatisées; Huiles à base de truffes; Huiles à usage alimentaire; Huiles comestibles dérivées du poisson autres qu'huile de foie de morue; Huiles comestibles pour cuisiner des aliments; Huiles comestibles pour glacer des aliments; Huiles de cuisson; Huiles de noix; Huiles durcies [huile hydrogénée pour l'alimentation]; Huiles hydrogénées à usage alimentaire; Huiles solidifiées à usage alimentaire; Huiles végétales à usage alimentaire; Huiles épicées; Matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; Mélanges contenant de la graisse pour tartines; Mélanges d'huiles végétales à usage culinaire; Préparations à base de beurre; Saindoux; Suif de boeuf pour l'alimentation; Suif à usage alimentaire; préparations pour faire des bouillons; mélanges contenant de la graisse pour tartines; Viande; Poissons; Gibier; Extraits de viande; Légumes conservés; Gelées; soja [préparé]; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Oeufs; Lait; Produits laitiers; lait de coco à usage culinaire; huiles et graisses comestibles; Soupes précuites; Juliennes [potages]; Soupes en poudre; Pollen préparé pour l'alimentation; Extraits d'algues à usage alimentaire; lentilles [légumes] conservées; maïs doux conservé; Boissons à base de lait d'amandes; Lait d'arachides; Lait de soja ;

Café; Thé; Cacao; Sucre; Riz; Tapioca; Sagou; Succédanés du café; quinoa préparé; polenta; Farines; Préparations faites de céréales; Pain; Pâtisserie; Confiserie; Glaces comestibles; Miel; Sirop de mélasse; sirop d'agave à usage d'édulcorant naturel; Aliments préparés sous forme de sauces; Aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; Baguettes fourrées; Baozi [petits pains farcis]; Bases pour pizzas; Beignets aux bananes; Beignets à l'ananas; Bibimbap [riz mélangé à du boeuf et des légumes]; Biscuits de riz; Biscuits salés [crackers] aromatisés aux herbes; Biscuits salés [crackers] aromatisés aux épices; Biscuits salés [crackers] aromatisés à la viande; Biscuits salés [crackers] au riz; Biscuits salés [crackers] aux arômes de légumes; Biscuits salés [crackers] fourrés au fromage; Biscuits salés [crackers] goût fromage; Biscuits salés [crackers] à base de céréales préparées; Biscuits salés au riz [senbei]; Biscuits à apéritif au riz sous forme de granulés [arare]; Biscuits à l'oignon; Boules soufflées au fromage [en-cas au maïs]; Boulettes de riz; Boulettes de riz enrobées de pâte de haricots sucrée [ankoro]; Bretzels; Bretzels mous; Brioches [pâtisserie]; Burritos; Calzones; Canapés [alimentation]; Chalupas; Cheeseburgers [sandwichs]; Chimichangas; Chips de crevettes; Chips de maïs; Chips de maïs aromatisées aux algues marines; Chips de maïs aromatisées aux légumes; Chips de riz; Chips de won-ton; Chips tortillas; Chips à base de céréales; Chips à base de farine de blé complet; Chow mein [nouilles chinoises sautées]; Chow mein [plats à base de nouilles]; Crumble; Crêpes; Crêpes [alimentation]; Crêpes épaisses [pancakes] aux oignons verts [pajeon]; Déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; Empanadas; En-cas à base d'amidon de céréales; En-cas au maïs soufflé; En-cas au maïs soufflé goût fromage; En-cas consistant principalement en produits céréaliers; En-cas de céréales aromatisés au fromage; En-cas faits à partir de muesli; En-cas principalement à base de céréales extrudées; En-cas principalement à base de pain; En-cas salés, prêts à consommer, à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion; En-cas sous forme de barres chocolatées prêts à consommer; En-cas à base de blé; En-cas à base de blé complet; En-cas à base de blé extrudé; En-cas à base de céréales; En-cas à base de farine de biscotte; En-cas à base de farine de céréales; En-cas à base de farine de maïs; En-cas à base de farine de pommes de terre; En-cas à base de farine de soja; En-cas à base de farine de riz; En-cas à base de galette tortilla; En-cas à base de maïs; En-cas à base de maïs soufflé; En-cas à base de maïs sous forme d'anneaux; En-cas à base de riz; En-cas à base de sésame; Enchiladas [tortillas roulées, garnies et recouvertes de sauce]; Fajitas; Flapjacks [barres à l'avoine]; Flocons de céréales séchées; Fonds de pizzas; Friands frais; Friands à la saucisse; Frites à base de céréales; Galettes au kimchi [kimchijeon]; Galettes de haricot mungo [bindaetteok]; Galettes de riz sautées [topokki]; Gimbap [plat coréen à base de riz]; Grains de maïs grillés; Grains de maïs soufflés [pop-corn] enrobés de caramel avec des fruits à coque pralinés; Gyoza cuits [raviolis chinois farcis]; Gâteaux de millet; Gâteaux de riz; Gâteaux de riz enrobés au chocolat; Gâteaux de riz gluant (Chapsalttock); Gâteaux de riz traditionnels coréens [injeolmi]; Gélatine de sarrasin (Memilmuk); Hot-dogs; Hot-dogs [préparés]; Jiaozi [boulettes de pâte farcies]; Lasagnes; Macaronis au fromage; Maïs frit; Maïs grillé; Maïs grillé et éclaté [pop corn]; Maïs non soufflé traité; Nachos; Nouilles sautées aux légumes [Japchae]; Okonomiyaki [galettes salées japonaises]; Pain fourré; Pain perdu; Pâte de riz gluante sous forme de boulette recouverte de poudre de haricot [injeolmi]; Pâte feuilletée au jambon; Pâte surgelée fourrée à la viande et aux légumes; Pâtes alimentaires farcies; Pâtes cuisinées en conserve; Pâtes à pizza précuites; Pâtisserie comprenant des légumes et de la viande; Pâtisserie comprenant des légumes et du poisson; Pâtisserie surgelée farcie de légumes; Pâtisserie surgelée farcie de viande; Pâtisserie à base de légumes et de volaille; Pâtisseries salées; Pâté impérial; Pâtés de porc en croûte; Pâtés à la viande; Petits pains briochés à la confiture de haricots; Petits pains cuits à la vapeur farcis de viande hachée [niku-manjuh]; Pizzas; Pizzas conservées; Pizzas fraîches; Pizzas non cuites; Pizzas préparées; Pizzas réfrigérées; Pizzas surgelées; Plats congelés essentiellement à base de pâtes alimentaires; Plats congelés essentiellement à base de riz; Plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de pâtes; Plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; Plats cuisinés à base de pâtes; Plats de pâtes; Plats de riz préparés; Plats lyophilisés dont le riz est l'ingrédient principal; Plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l'ingrédient principal; Plats préparés composés principalement de riz; Plats préparés principalement à base de pâtes; Plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; Plats préparés principalement à base de riz; Plats préparés sous forme de pizzas; Plats sous forme de pizzas préparés; Plats à base de riz; Pop-corn aromatisé; Pop-corn caramélisé; Pop-corn enrobé de sucre candi; Pop-corn à cuire aux micro-ondes; Porridge de potiron [Hobak-juk]; Quesadillas; Quiches; Ramen [plat japonais à base de nouilles]; Ravioli; Raviolis [préparés]; Raviolis aux crevettes; Repas en boîte composés de riz accompagné de viande, de poisson ou de légumes; Repas préparés à base de nouilles; Repas préparés à base de pâtes alimentaires; Repas préparés à base de riz; Risotto; Riz gluant aux noix et aux jujubes [yaksik]; Riz sauté; Rouleaux de printemps; Salade de macaronis; Salade de pâtes; Salade de riz; Samoussas; Sandwiches; Sandwiches au boeuf haché; Sandwiches au poisson; Sandwiches contenant de la viande; Sandwiches contenant des filets de poisson; Sandwiches de Francfort; Sandwichs au fromage et au jambon grillés; Sandwichs au fromage grillés; Sandwichs contenant de la salade; Sandwichs contenant du poulet; Sandwichs grillés; Saucisse chaude et ketchup dans un petit pain coupé et ouvert; Shumai [raviolis chinois cuits à la vapeur]; Snacks soufflés au fromage; Spaghettis en boîte à la sauce tomate; Spaghettis et boulettes de viande; Steaks hachés cuits et insérés dans un petit pain, à savoir hamburgers; Steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers; Substituts de repas sous forme de barres à base de céréales; Substituts de repas sous forme de barres à base de chocolat; Sushi; Taboulé; Tacos; Tamales; Tartelettes salées farcies à la viande hachée; Tartes aux oeufs; Tartes salées; Tortillas; Tortillas de maïs pour tacos; Tourtes; Tourtes au gibier et à la volaille; Tourtes aux légumes; Tourtes contenant de la viande; Tourtes contenant de la volaille; Tourtes contenant du gibier; Tourtes contenant des légumes; Tourtes contenant du poisson; Tourtes en pâte feuilletée [pot pies]; Tourtes fraîches; Tourtes sucrées ou salées; Tourtes à la viande [cuisinées]; Wontons [raviolis chinois]; Wrap [sandwich roulé]; moutarde; vinaigres; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; Pâtes alimentaires; Céréales préparées pour la consommation humaine; Levure; Condiments; Poivre; Sel de cuisine; pâte d'amandes; Biscottes; Biscuits; Flocons d'avoine; pâte à tartiner au chocolat; Graines de sésame [assaisonnements]; Sel de table mélangé à des graines de sésame; Graines de sésame grillées et moulues utilisées comme assaisonnement; gousses de vanille; Muesli; Semoule; Algues [condiments]; Préparations aromatiques à usage alimentaire; Assaisonnements; amidon à usage alimentaire; Barres de céréales et barres énergétiques; Bonbons (sucreries), friandises et gomme à mâcher; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Aliments contenant du cacao [comme composant principal]; Aliments à base de cacao; Amandes enrobées de chocolat; Arômes de chocolat; Barbe à papa; Barres de nougat enrobées de chocolat; Beignets aux pommes; Biscuits Graham; Biscuits aromatisés au fromage; Biscuits salés; Biscuits salés [crackers] aromatisés aux fruits; Biscuits à base de millet enrobé de sucre ou de riz soufflé [okoshi]; Biscuits épicés; Bonbons et biscuits traditionnels coréens [hankwa]; Brisures de confiseries pour pâtisserie; Chocolat; Chocolat au raifort japonais; Chocolat non médicinal; Chocolat poreux; Chocolat à l'alcool; Chocolat pour confiserie et pain; Chocolat pour nappages; Chocolats; Chocolats coeur gaufrette; Chocolats à la liqueur; Confiserie aromatisée au chocolat; Confiserie au chocolat parfum praliné; Confiserie au chocolat praliné; Confiserie aux noix; Confiserie non médicinale contenant du chocolat; Confiserie non médicinale sous forme de gelée; Confiserie non médicinale utilisée dans un régime à calories contrôlées; Confiserie non médicinale, à base de farine, contenant du chocolat; Confiserie non médicinale, à base de farine, contenant un succédané du chocolat; Confiserie non médicinale, à base de farine, enrobée d'un succédané du chocolat; Confiserie à base d'amandes; Confiserie à base d'arachides; Confiserie à base d'oranges; Confiserie à base de gingseng; Confiserie à base de produits laitiers; Confiserie à faible teneur en hydrates de carbone; Confiseries aromatisées à la menthe non médicinales; Confiseries à base de chocolat à usage non médical; Confiseries à base de farine de pommes de terre; Confiseries (non médicinales) sous forme de dragées; Confiseries aromatisées à la réglisse; Confiseries congelées; Confiseries contenant de la confiture; Confiseries contenant de la gelée; Confiseries de sucre cuit; Confiseries en pâte de haricot rouge gélifiées et sucrées [Yohkan]; Confiseries enrobées de chocolat; Confiseries fourrées au vin; Confiseries fourrées de liquide alcoolisé; Confiseries fourrées de liquide aux fruits; Confiseries glacées; Confiseries glacées contenant de la crème glacée; Confiseries japonaises à base de farine de riz [rakugan]; Confiseries non médicinales; Confiseries non médicinales aromatisées au lait; Confiseries non médicinales contenant du lait; Confiseries non médicinales en forme d'oeufs; Confiseries non médicinales fourrées au caramel; Confiseries non médicinales à base de farine; Confiseries non médicinales, à base de farine, enrobées de chocolat; Confiseries non médicinales à la menthe; Confiseries sous forme liquide; Confiseries sucrées et aromatisées; Confiseries écossaises à base de fondant et de beurre [tablets]; Crackers; Croissants; Crème anglaise; Crèmes au chocolat; Crèmes caramel; Crèmes à tartiner à base de cacao; Crèmes-desserts instantanées; Denrées alimentaires contenant du chocolat [en tant qu'ingrédient principal]; Desserts au chocolat; Desserts au muesli; Desserts glacés à base de produits laitiers; Desserts préparés [confiserie]; Desserts préparés [à base de chocolat]; Desserts sous forme de mousses [confiserie]; Desserts à base de riz; Décorations [comestibles] pour sapins de Noël; Décorations au chocolat pour gâteaux; Décorations en chocolat pour articles de confiserie; Décorations en chocolat pour sapins de Noël; En-cas principalement à base de confiseries; Flans [desserts cuits au four]; Éclats de confiserie à base de beurre d'arachides; Écorces de chocolat contenant des grains de café moulus; Fondue au chocolat; Fruits enrobés de chocolat; Fruits à coque enrobés [confiserie]; Fruits à coque enrobés de chocolat; Garniture à la guimauve; Gaufres; Gaufres au chocolat; Gaufres enrobées de chocolat; Gaufrettes salées; Grains de café enrobés de sucre; Gâteau de semoule; Gâteaux de pâte de riz moulés [gyuhi]; Génoise japonaise (kasutera); Halvas; Ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; Loukoums; Loukoums enrobés de chocolat; Massepain; Massepain au chocolat; Meringues; Mousses [sucreries]; Mousses au chocolat; Mélange de kheer [pudding de riz]; Nappages au chocolat; Îles flottantes; Noix de macadamia enrobées de chocolat; Nougat; Nougatine aux arachides; Pandori; Papier comestible; Panettone; Papier de riz comestible; Pastilles de miel aux herbes [produits de confiserie]; Pavlovas à base de noisettes; Petits pains au lait et aux fruits secs; Petits pains à la cannelle; Petits pains à la confiture; Poppadums [galettes de farine de lentilles frites]; Poudings; Pâte à biscotti; Pâte à tartiner au chocolat; Pâte à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque pour sandwiches; Pâtes de fruits [confiserie]; Pâtes torsadées frites; Pâtes à tartiner au chocolat; Pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; Pâtes à tartiner à base de chocolat; Pâtisseries fourrées à la confiture de haricots et enrobées d'une pâte à base de haricots sucrée [nerikiri]; Pâtisseries sucrées à base de bouillie de riz [mochi-gashi]; Pépites de caramel au beurre écossais; Poudings prêts à être consommés; Produits de boulangerie; Produits glacés à base de confiserie; Produits à base de chocolat; Préparations pour faire des confiseries; Pudding au pain; Riz au lait; Riz au lait aux raisins de Smyrne et à la noix de muscade; Riz au lait crémeux; Sopaipillas [tortillas de farine de blé frites]; Sopapillas [pâtisseries frites]; Soufflés (desserts); Substituts du chocolat; Succédanés de crème anglaise; Sucre candi; Succédanés de massepain; Sucreries enrobées de chocolat; Sucreries glacées sur bâtonnet; Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; Tartes au yaourt glacé; Tiramisu; Truffes [confiserie]; Truffes au rhum [confiserie]; Vermicelles au chocolat; Viennoiserie; Yorkshire puddings [pâte à crêpe cuite accompagnant traditionnellement le rôti de boeuf]; Vla [crème dessert]; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles; barres de céréales; Barres de céréales hyperprotéinées; bâtons de réglisse [confiserie]; bicarbonate de soude pour la cuisson; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; bonbons; caramels [bonbons]; chapelure; chicorée [succédané du café]; chocolat; chutneys [condiments]; coulis de fruits [sauces]; couscous [semoule]; crackers; crèmes glacées; crêpes [alimentation]; décorations au chocolat pour gâteaux; desserts sous forme de mousses [confiserie]; eau de mer pour la cuisine; édulcorants naturels; en-cas à base de céréales; en-cas à base de riz; gâteaux de riz; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; ferments pour pâtes; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; flocons de céréales séchées; fondants [confiserie]; gâteaux; gelée royale; germes de blé pour l'alimentation humaine; gluten préparé pour l'alimentation; glaces alimentaires; gommes à mâcher; herbes potagères conservées [assaisonnements]; jus de viande [sauces]; ketchup; levain; marinades; mayonnaises; mets à base de farine; nouilles; pain azyme; pain d'épice; pastilles [confiserie]; pâte à cuire; pâtés à la viande; pâtes de fruits [confiserie]; petits fours [pâtisserie]; pizzas; yaourt glacé [glaces alimentaires]; tourtes; tortillas; thé glacé; sorbets [glaces alimentaires]; sel pour conserver les aliments; sauces, purées et chutneys salés; sauces pour pâtes alimentaires; sauces à salade; sauce soja; sandwiches; repas préparés à base de nouilles; réglisse [confiserie]; ravioli; quiches; propolis; pralines; poudre pour gâteaux; Arômes de café; Boissons aromatisées au chocolat; Boissons chocolatées n'étant ni à base de produits laitiers ni à base de légumes; Boissons chocolatées à base de lait; Boissons en poudre contenant du cacao; Boissons gazeuses [à base de café, cacao ou chocolat]; Boissons préparées au cacao et à base de cacao; Boissons préparées au café; Boissons préparées à base de succédanés du café; Boissons à base de cacao; Boissons à base de café; Boissons à base de café contenant de la crème glacée (affogato); Boissons à base de café contenant du lait; Boissons à base de camomille; Boissons à base de chocolat; Boissons à base de thé; Boissons à base de thé aromatisées aux fruits; Cacao [torréfié, en poudre, en grains ou en boisson]; Cacao au lait; Cacao en poudre; Cacao instantané en poudre; Cacao pour la préparation de boissons; Café aromatisé; Café [torréfié, en poudre, en grains ou en boisson]; Café au chocolat; Café au lait; Café décaféiné; Café expresso; Café glacé; Café infusé; Café lyophilisé; Café malté; Café moulu; Café préparé et boissons à base de café; Café soluble; Cafés frappés; Café vert; Cappuccino; Capsules de café; Chai [thé]; Chicorée [succédané du café]; Chicorée et mélanges de chicorée, tous utilisés comme succédanés du café; Chicorée utilisée comme succédané du café; Chocolat au lait [boisson]; Chocolat chaud; Chocolat en poudre; Chocolat sans produits laitiers; Chocolats au lait; Concentrés de café; Dosettes de café; Dosettes de thé; Essences de café; Essences de thé; Extraits de cacao pour aromatiser les boissons; Extraits de cacao propres à la consommation humaine; Extraits de café; Extraits de café de malt; Extraits de café pour aromatiser des boissons; Extraits de café pour aromatiser les aliments; Extraits de café utilisés comme succédanés de café; Extraits de chicorée utilisés comme succédanés du café; Extraits de chocolat; Extraits de chocolat pour la préparation de boissons; Extraits de thé; Extraits de thé non médicinaux; Feuilles de thé; Filtres sous forme de sachets en papier remplis de café; Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; Fourrages à base de café; Grains de café; Grains de café moulus; Grains de café torréfiés; Infusions aux fruits; Infusions non médicinales; Infusions à base de plantes; Kombucha; Mate [thé]; Maté; Mélanges d'essences et d'extraits de café; Mélanges d'extraits de café malté et de café; Mélanges de cacao; Mélanges de café; Mélanges de café et de chicorée; Mélanges de café et de malt; Mélanges de café malté et de cacao; Mélanges de chicorée utilisés comme succédanés du café; Mélanges de café malté et de café; Mélanges de thés; Orge et malt grillés utilisés comme succédanés du café; Orge à utiliser comme succédané du café; Poudres à base de mélanges de thé; Préparations aromatisantes pour infusions non médicinales; Préparations aromatisantes pour tisanes non médicinales; Préparations à base d'herbes pour faire des boissons; Préparations à base de cacao; Pâte de cacao à boire; Produits dérivés du cacao; Préparations de cacao destinées à l'élaboration de boissons; Préparations de chicorée utilisées comme succédanés du café; Préparations en poudre pour thé glacé; Préparations en poudre à base de cacao pour boissons; Préparations pour boissons au chocolat; Préparations pour boissons au chocolat aromatisées au moka; Préparations pour boissons au chocolat aromatisées au toffee; Préparations pour boissons au chocolat aromatisées à l'orange; Préparations pour boissons au chocolat aromatisées à la banane; Préparations pour boissons au chocolat aromatisées à la menthe; Préparations pour boissons au chocolat aromatisées à la noisette; Préparations pour boissons à base de cacao; Préparations pour boissons à base de café; Préparations pour boissons à base de chocolat; Préparations pour boissons à base de thé; Préparations pour faire des boissons aromatisées au chocolat; Préparations végétales remplaçant le café; Sachets de café; Sachets de thé; Sachets de thé au jasmin, à usage non médicinal; Sachets de thé non médicinal; Sirops de chocolat pour la préparation de boissons chocolatées; Substituts du café [succédanés du café ou préparations végétales destinées à être utilisées comme du café]; Succédanés de café à base de légumes; Succédanés du café (à base de céréales ou de chicorée); Succédanés du café à base de chicorée; Succédanés du thé; Thé aromatisé à l'orange à usage non médicinal; Thé aromatisé à la pomme [à usage non médicinal]; Thé asiatique à l'abricot [maesilcha]; Thé au chrysanthème (Gukhwacha); Thé au citron; Thé au citron vert; Thé au gingembre; Thé au ginseng; Thé au ginseng [insamcha]; Thé au ginseng rouge; Thé au jasmin; Thé au romarin; Thé au tilleul; Thé aux feuilles d'orge; Thé blanc; Thé d'orge grillé [mugicha]; Thé à base de racines de bardane (Wooungcha); Thé à infuser; Thé à l'acanthopanax [Ogapicha]; Thé à la baie de lyciet de Chine [Gugijacha]; Thé Oolong; Thé d'orge non décortiquée et déshydratée réduite en poudre [mugi-cha]; Thé darjeeling; Thé de laminaire salée réduite en poudre [kombu-cha]; Thé de lotus blanc (Baengnyeoncha); Thé earl grey; Thé en sachet à usage non médicinal; Thé glacé; Thé glacé [non médicinal]; Thé lapsong souchong; Thé noir; Thé noir [thé anglais]; Thé non médicinal aux extraits de canneberge; Thé non médicinal de feuilles de canneberge; Thé non médicinal vendu en vrac; Thé rooibos; Thé sans théine; Thé sans théine édulcoré; Thé soluble; Thé soluble [autre qu'à usage médicinal]; Thé vert; Thé vert japonais; Thés aromatiques [à usage non médicinal]; Thés aromatisés aux fruits [autres que médicinaux]; Thés non médicinaux aromatisés au citron; Thés non médicinaux contenant du citron; Tisanes autres qu'à usage médicinal; Tisanes à la sauge non médicinales; Jus de viande; Confiture de lait ;

Champignons; Fruits du cornouiller frais (Sansuyu) sous la forme de plantes vivantes; Maïs; Mugwort frais (Yakssuk) sous la forme de plantes vivantes; Paillis horticoles; Paillis horticoles à base de déchets de coques de cacao; Spores pour l'agriculture; Blanc de champignon [semis]; Champignons des pins frais; Champignons frais; Champignons non préparés; champignons shiitake frais; Champignons, frais, pour l'alimentation; Lentin comestible frais; Mycélium pour l'agriculture; Spores et frai [à usage agricole]; Truffes fraîches; animaux vivants; baies [fruits]; Fleurs naturelles; gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; arbres (végétaux); agrumes; bois bruts; plantes séchées pour la décoration; Arbres et produits de la sylviculture; Fleurs; Gazon naturel; Aloe vera, frais, pour l'alimentation; Arbres fruitiers naturels; Cannes à sucre; Ciboulette fraîche; Cataire; Couronnes d'herbes séchées pour la décoration; Cônes de houblon; Feuillage vert naturel à usage décoratif; Feuilles d'épis de maïs séchées pour la décoration; Fougères; Fougères fraîches [Gosari]; Gerbes de fleurs fraîchement coupées; Ginseng brut; Ginseng frais; Guirlandes de fleurs naturelles; Herbes [plantes]; Herbes séchées pour la décoration; Houblon; Légumineuses [plantes]; Massettes séchées pour la décoration; Mousse d'Irlande à usage non médical; Mousse de tourbe [paillis]; Orties; Pieds de vigne; Plantes [vivantes] pour bassins; Plantes d'aloe vera; Plantes d'intérieur; Plantes de lin [graines de lin]; Plantes grimpantes; Plantes naturelles utilisées comme paysages d'aquarium; Plantes séchées; Plantes séchées pour la décoration; Plantes vivantes contenant des micro-organismes symbiotiques; Plantes vivantes pour aquariums; Plantes à fleurs; Plants d'asperges; Plants d'asperges fraîches; Plants de sucre brut; Pouliot [plantes]; Pyrèthre [plante]; Racines de platycodon fraîches [Doraji]; Revêtements en mousse pour suspensions pour plantes; Roses [plantes]; Tef non traité; Topiaires de plantes naturelles ;

Services de vente au détail d'aliments; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; audits d'entreprises (analyses commerciales).