Déposée le 7 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CARTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 234 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque CARTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BPC KAMBIO, SAS - ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France - SIREN 499234334
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°583756 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643192 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Inscription le 4 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692021 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685526 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt ; semences (graines).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CARTE NATURE"