Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO PAR COEUR
BPC KAMBIO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3494584
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/04/2027
BIO PAR COEUR de BPC KAMBIO

Présentation de la marque BIO PAR COEUR

Déposée le 13 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BIO PAR COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 234 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque BIO PAR COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO PAR COEUR arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

BPC KAMBIO a également déposé les autres marques suivantes : "CAPTAIN' BIO (marque) "Notre chef c'est la mer (slogan) , CÔTÉ BIO , CARTE NATURE , les beaux jours , Bio et bon en toute occasion! , CARTE NATURE Sans gluten , CARTE NATURE , CARTE NATURE , côtéBio


BPC KAMBIO, Société par Actions Simplifiée - ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France - SIREN 499234334


GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485958 - Publication au BOPI 2008-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 1 juin 2011 - Concession de licence n°550126 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 1 juin 2011 - Changement de dénomination n°550125 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 4 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692021 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634361 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2016-12-12

– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses cosmestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants. Conserve de viande ou de poisson, fromages ou boissons lactées.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glâces à rafraîchir sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiteries, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao. – tout ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.