Déposée le 13 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BIO PAR COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-20 du 18 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPC KAMBIO domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 234 334 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque BIO PAR COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BPC KAMBIO, Société par Actions Simplifiée - ZONE ARTISANALE DU PERE - 32260 - SEISSAN - France - SIREN 499234334
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485958 - Publication au BOPI 2008-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Inscription le 1 juin 2011 - Concession de licence n°550126 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 1 juin 2011 - Changement de dénomination n°550125 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 4 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692021 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-04
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634361 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2016-12-12
– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses cosmestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants. Conserve de viande ou de poisson, fromages ou boissons lactées.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glâces à rafraîchir sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiteries, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao. – tout ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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