Présentation de la marque COLLECTION TERRE DES PEINTRES
Déposée le 17 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPC Imprimerie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COLLECTION TERRE DES PEINTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPC Imprimerie domicilié(e) 3, Avenue Percier, 75008 PARIS, France (dossier no 2157012) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 926 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Dominique PARMENTIER Gérante BPC Imprimerie (S.A.R.L.) domicilié(e) (dossier no 2157012) - France.
La marque COLLECTION TERRE DES PEINTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION TERRE DES PEINTRES est expirée depuis le 17 novembre 2009.
BPC Imprimerie (S.A.R.L.) - 3, Avenue Percier, 75008 PARIS, France (dossier no 2157012) - France - SIREN 306926346
Mademoiselle Dominique PARMENTIER Gérante BPC Imprimerie (S.A.R.L.) - (dossier no 2157012) - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2157012 - Publication au BOPI 1999-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393011 - Publication au BOPI 2004-05-24
- Produits de l'imprimerie.- Edition de livres, revues. - Imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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