Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BPB FRANCE
BPB FRANCE

Numéro de dépôt :
93492923
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque BPB FRANCE

Déposée le 19 novembre 1993 par la société BPB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BPB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société BPB FRANCE domicilié(e) 20, rue Victorien Sardou, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 591 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque BPB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPB FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 2003.

BPB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BPB FRANCE , BPB FRANCE


BPB FRANCE - 20, rue Victorien Sardou, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 950591735


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Machines et machines-outils ainsi qu'outils et instruments à main actionnés mécaniquement, notamment pour la transformation, la découpe, la manutention, la préparation à la pose, le montage et/ou la fixation de matériaux ou éléments de construction; visseuses (machines); cisailles électriques; tronçonneuses (machines); scies (machines); scies circulaires électriques; perceuses à main électriques; perforateurs (machines); meuleuses (machines); agrafeuses (machines); pistolets extrudeurs à air comprimé; porte-outils (parties de machines); dévidoirs mécaniques; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; machines pour l'affûtage et l'aiguisage et meules pour celles-ci; agitateurs; machines, pompes et moteurs à air comprimé; machines à ajuster; ascenseurs, élévateurs et monte-charge; transporteurs; transporteurs à bande et bandes transporteuses; machines à travailler le bois; distributeurs de bandes et rubans adhésifs (machines); tours (machines-outils); pompes (machines); pompes centrifuges; raboteuses; riveteuses; machines électriques à souder; poinçonneuses; coupeuses (machines); malaxeurs; couteaux électriques; ciseaux électriques; outils tenus à la main actionnés mécaniquement; machines pour le conditionnement, l'emballage et l'empaquetage; appareils de manutention (chargement et déchargement); pilons (machines); moteurs (autres que pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres); dispositifs de commande de machines ou de moteurs; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, cahiers, formulaires, factures, bons de commande et de livraison, bulletins, registres, manifolds, répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes géographiques, plans, photographies, dessins, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, autocollants, décalcomanies, tickets, billets; papeterie, y compris: feuilles, papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes non en tissu et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs,porte-blocs, dossiers, couvertures, transparents; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; stylos-colles; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile; notes et papillons adhésifs repositionnables; étiquettes adhésives pour la papeterie et/ou l'expédition; distributeurs de films, bandes, rubans, étiquettes et papillons adhésifs (articles de papeterie); instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris: stylos-plume, stylos-bille et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craie à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, produits pour effacer et corriger, films, bandes et rubans de correction, taille-crayon, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pinces à dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encre, encres de Chine; aquarelles; godets pour la peinture; matériaux pour le modelage; planches à dessin; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire; trousses à dessin; articles de bureau (autres que les meubles), y compris: tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées; coupe-papier; ouvre-lettres; tableaux noirs; pots à crayons; plumiers; supports pour plumes et crayons; boîtiers de rangement pour articles de bureau; supports de notes adhésives; corbeilles à courrier; pince-notes; presse-papiers; machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives; plaques à adresses pour machines à adresser; agrafeuses; classeurs, parapheurs et trieurs; fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci; cartonniers de bureau; étuis pour dossiers; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents; intercalaires; marques pour livres et signets; marqueurs de pages; articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, autre que les appareils; papier et carton d'emballage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); boites en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour conditionnement; plastification de documents, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier, en carton et/ou en matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton; maquette d'architecture; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés à adresses; clichés d'imprimerie; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons, serviettes et sets de table; dessous de verres, de chopes et de carafes, en papier ou carton; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes pour bagages, en papier, carton et/ou matières plastiques; documents d'identification et de sécurité, en papier, carton et/ou matières plastiques.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des ventes (pour des tiers), représentation commerciale; services d'intermédiaires dans les relations commerciales; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, y compris de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires; courrier publicitaire; démarchage direct et par correspondance; location de matériel et d'espaces publicitaires; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services, consultables notamment par voie télématique; constitution et mise à jour de fichiers de clients; sélection de produits (pour des tiers); services de mercatique; démonstration de produits; agences de publicité; publicité et promotion radiophonique, télévisée et télématique; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts commerciaux, promotionnels et/ou de publicité; services de parrainage commercial; services d'informations commerciales et d'affaires; conseils, consultations et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale et de gestion; consultations professionnelles d'affaires; comptabilité; expertises en affaires; estimation en affaires commerciales; investigations et recherches pour affaires; informations et renseignements d'affaires; information statistique; recherche et étude de marché; enquête de marché et sondage d'opinion; relations publiques; agences d'import-export; agences d'informations commerciales; location de machines et d'appareils de bureau; décoration de vitrines; consultations pour les questions de personnel; recrutement de personnel; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers); gestion de fichiers informatiques; reproduction de documents; mise en page de documents; traitement de texte.Services d'installation, d'agencement, de pose, de montage, de fixation, de construction, d'entretien, de maintenance, de nettoyage et de réparation; construction, entretien, nettoyage, ravalement et/ou réparation de bâtiments, de locaux,de murs, de cloisons, de sols, de surfaces, de planchers, de plafonds, de faux-plafonds, de revêtements, de toitures, d'ouvrages de couverture, de façades, de routes, d'ouvrages d'art; installation, agencement, pose, montage et fixation de matériaux et éléments de construction; services d'étanchéité et d'isolation (construction); maçonnerie; services de plâtriers, poseurs de plaques, jointoyeurs, plombiers, électriciens; supervision et direction de travaux de construction; démolition de constructions; location d'outils et de matériel de construction; location de machines de nettoyage; informations en matière de construction, y compris d'étanchéité et d'isolation.Services d'éducation, d'enseignement, d'instruction et de formation; formation de personnel, notamment de main-d'oeuvre et de techniciens; formation professionnelle; édition et publication de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de livres, revues, journaux, périodiques, bulletins d'informations, brochures, manuels et guides ainsi que de textes autres que publicitaires; prêt de livres et de périodiques; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de vidéogrammes, de programmes de radio et de télévision; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement; divertissement; organisation et conduite de réunions, séminaires, conférences, symposiums, colloques et congrès; activités sportives et culturelles.Services hôteliers; restauration (alimentation et repas); travaux d'ingénieurs, expertises, conseils et consultations professionnels, établissement de plans, recherche industrielle, recherches techniques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), tous en matière de matériaux de construction, de cartons et d'emballages, et d'exploration et prospection géologiques; services de conseils en construction; établissement de plans pour la construction; services d'architectes; recherches et prospection géologiques; expertises géologiques; contrôle de qualité; essai de matériaux et de produits; prêt et location de vêtements, d'uniformes,de linge, de distributeurs automatiques; imprimerie; photographie; services de dessinateurs d'arts graphiques; dessin industriel; bureaux de rédaction; services de traduction; aide, assistance et conseil aux entreprises et aux professionnels dans les domaines des matériaux de construction, des cartons et emballages, de l'exploration et de la prospection géologiques; services de parrainage philanthropique; informations et services juridiques; défense juridique; services de contentieux; conception, mise au point, mise à jour, prêt et location de logiciels pour l'étude, l'utilisation, la pose et/ou la commercialisation de matériaux de construction, de cartons et d'emballages, ainsi que pour l'exploration et la prospection géologiques y compris les services d'étalonnage, de sondages; services informatiques pour les industries de matériaux de construction, de cartons et d'emballages, ainsi que pour l'exploration et la prospection géologiques; réservation et location de salons et de salles de réunion; exploitation de brevets; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles et marques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.