Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BPA INTERNATIONAL
BPAI Inc (Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
94531162
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque BPA INTERNATIONAL

Déposée le 1 août 1994 par BPAI Inc (Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BPA INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est BPAI Inc (Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 270 Madison Avenue, New York, NEW YORK 10016 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque BPA INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPA INTERNATIONAL est expirée depuis le 1 août 2004.


BPAI Inc (Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de New York) - 270 Madison Avenue, New York, NEW YORK 10016 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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