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Marques déposées par la société BPACA
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PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL
BPACA, Société coopérative à capital variable, DEPARTEMENT JURIDIQUE

Numéro de dépôt :
4234704
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2025
PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL de BPACA

Présentation de la marque PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL

Déposée le 17 décembre 2015 par la société BPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société BPACA domicilié(e) 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 501 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPACA, M. BORDAS PATRICK, DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

BPACA a également déposé les autres marques suivantes : FREQUENCE AGRI SERVICES , LIVRET NOUVELLE AQUITAINE , FREQUENCE PRO SERVICES , PACK ESSENTIEL PRO , PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL SUD OUEST , EQUIPAGE PRELUDE , PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL AGRICOLE , EQUIPAGE PRESTIGE


BPACA, Société coopérative à capital variable, DEPARTEMENT JURIDIQUE - 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 755501590


BPACA, M. BORDAS PATRICK, DEPARTEMENT JURIDIQUE - 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement).