LIVRET NOUVELLE AQUITAINE

BPACA, société coopérative à capital variable, DEPARTEMENT JURIDIQUE

Présentation de la marque LIVRET NOUVELLE AQUITAINE

Déposée le 26 septembre 2017 par la société BPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LIVRET NOUVELLE AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la société BPACA domicilié(e) 10 quai des Queyries - 33072 - BORDEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 501 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE, M. Patrick BORDAS domicilié(e) 10 quai des Queyries - 33072 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque LIVRET NOUVELLE AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRET NOUVELLE AQUITAINE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

BPACA a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL , FREQUENCE AGRI SERVICES , FREQUENCE PRO SERVICES , PACK ESSENTIEL PRO , PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL SUD OUEST , EQUIPAGE PRELUDE , PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL AGRICOLE , EQUIPAGE PRESTIGE