Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREQUENCE AGRI SERVICES
BPACA, Société coopérative à capital variable, DEPARTEMENT JURIDIQUE

Numéro de dépôt :
4234705
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2025
FREQUENCE AGRI SERVICES de BPACA

Présentation de la marque FREQUENCE AGRI SERVICES

Déposée le 17 décembre 2015 par la société BPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FREQUENCE AGRI SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la société BPACA domicilié(e) 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 501 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPACA, M. BORDAS Patrick, DEPARTEMENT JURIDIQUE domicilié(e) 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque FREQUENCE AGRI SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE AGRI SERVICES arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

BPACA a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL , LIVRET NOUVELLE AQUITAINE , FREQUENCE PRO SERVICES , PACK ESSENTIEL PRO , PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL SUD OUEST , EQUIPAGE PRELUDE , PRIX DU PATRIMOINE REGIONAL AGRICOLE , EQUIPAGE PRESTIGE


BPACA, Société coopérative à capital variable, DEPARTEMENT JURIDIQUE - 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 755501590


BPACA, M. BORDAS Patrick, DEPARTEMENT JURIDIQUE - 10 quai des queyries - 33072 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; services de financement.