Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFE SPOT
BPAC

Numéro de dépôt :
4652652
Date de dépôt :
02/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2030
SAFE SPOT de BPAC

Présentation de la marque SAFE SPOT

Déposée par voie électronique le 2 juin 2020 par BPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFE SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est BPAC domicilié(e) 26 rue du passavent - 35770 - VERN SUR SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUGHAN AVOCATS, Monsieur ludovic de la monneraye domicilié(e) espace performance - 35760 - SAINT GREGOIRE - France.

La marque SAFE SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFE SPOT arrivera à expiration en date du 2 juin 2030.


BPAC - 26 rue du passavent - 35770 - VERN SUR SEICHE - France


VAUGHAN AVOCATS, Monsieur ludovic de la monneraye - espace performance - 35760 - SAINT GREGOIRE - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Appareils de sécurité pour la prévention d'accidents ou de blessures) Appareils de mesurage, de signalisation, de secours ; Détecteurs ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Dispositif de sécurité ; Appareils de surveillance autres qu’à usage médical ; Appareils pour mesurer les distances ; Instruments de mesure de la distance et des dimensions ;

Jeux ; Jouets ; Article de sport ; Équipements de protection corporelle pour le sport et les jeux ;

Éducation ; Formation ; Activités sportives et culturelles ; Informations en matière d'éducation ; services de loisirs.