Déposée le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPAC domicilié(e) 17 RUE MOZART - 35135 - CHANTEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 944 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPAC, M. BRIOUZE PHILIPPE domicilié(e) 17 RUE MOZART - 35135 - CHANTEPIE - France.
La marque BPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPAC est expirée depuis le 28 février 2023.
BPAC a également déposé les autres marques suivantes : SAFE SPOT
BPAC, SARL - 17 RUE MOZART - 35135 - CHANTEPIE - France - SIREN 753944644
BPAC, M. BRIOUZE PHILIPPE - 17 RUE MOZART - 35135 - CHANTEPIE - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 5 août 2013 - Retrait partiel n°606027 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Inscription le 17 avril 2014 - Changement d'adresse n°622750 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-17
Inscription le 21 septembre 2018 - Changement d'adresse n°734208 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21
Produits et/ou solutions de nettoyage et/ou solutions de rinçage et/ou produits de rinçage (à l'exception des produits de nettoyage pour textiles), en particulier pour pièces électroniques et/ou mécaniques ainsi que bijoux et pièces de bijoux à savoir produit de nettoyage ; produits chimiques et produits pour le nettoyage et le traitement de surfaces à savoir produit de nettoyage ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; Machines à savoir machines à laver, machines et appareils pour nettoyer des pièces de mécaniques de précision à usage industriel ou à usage d'atelier de réparation et/ou fabrication artisanale ; machines pour polir et à usage d'atelier de réparation et/ou fabrication artisanale non actionnés manuellement ; appareils à souder ; appareils de soudage à l'hydrogène, appareil de soudage plasma, appareils de soudage par ultrasons ; générateurs électriques ; appareils à jet de vapeur ; machines à vapeur ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils à vapeur ; appareils électriques de nettoyage ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à laver ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la conversion, le stockage, la régulation ou la commande du courant électrique en particulier appareils de mesure de la cavitation, testeurs, en particulier pour la mécanique de précision, en particulier pour pièces électroniques et/ou mécaniques ainsi que pour bijoux et pièces de bijoux et articles optiques tels que lentilles, verres ou produits similaires ; appareils à ultrasons, en particulier appareils de nettoyage à ultrasons pour pièces destinées à la mécanique de précision ; testeurs, en particulier pour l'horlogerie (appareils de mesure) ; appareils de ; contrôle de l'étanchéité à l'eau ; générateurs d'ultrasons, générateurs d'ultrasons submersibles ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour applications techniques ; composants (parties constitutives) d'appareils à ultrasons à savoir vibrateurs ultrasons immergés, plaques vibrantes ; appareils de laboratoire à ultrasons (désintégrateurs d'extraction, dégazage, encapsulage) ; équipements à ultrasons de thérapie physique (appareils médicaux) ; installations à ultrasons manuelles automatiques et modulaires ; appareils nautiques ; batteries électriques ; appareils d'analyse de laboratoire ; appareils d'analyse de l'eau ; appareils de pesage (balances) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils d'alarmes ; appareils d'alarme à base de générateur de fumé ou de gaz ;
Équipements à ultrasons à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ainsi que vétérinaires ; appareils à ultrasons (appareils de production d'ultrasons) pour des applications médicales ; appareils médicaux, en particulier convertisseurs thérapeutiques à basse fréquence se présentant comme des parties constitutives d'appareils à ultrasons pour la thérapie physique, en particulier pour le traitement de douleurs musculaires et osseuses ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces détachées ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; remorques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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