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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA Angers
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LE P'TIT JAUNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE P'TIT JAUNET
BPA Angers, SARL

Numéro de dépôt :
1742370
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
LE P\'TIT JAUNET de BPA Angers

Présentation de la marque LE P'TIT JAUNET

Déposée le 4 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA Angers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT JAUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA Angers domicilié(e) ZA. Pierre Martine - 49130 - STE GEMMES S/L - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 725 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.P.A. Angers domicilié(e) Z.A. Pierre Martine - 49130 - ST GEMMES / LOIRE - France.

La marque LE P'TIT JAUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE P'TIT JAUNET est expirée depuis le 4 mai 2020.

BPA Angers a également déposé les autres marques suivantes : Pat' & Abricots , Pat' & Pommes , Le Carré Brioché Frais


BPA Angers, SARL - ZA. Pierre Martine - 49130 - STE GEMMES S/L - France - SIREN 328725940


S.P.A. Angers - Z.A. Pierre Martine - 49130 - ST GEMMES / LOIRE - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172754 - Publication au BOPI 2000-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421048 - Publication au BOPI 2005-10-24

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426588 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23

Tourteaux fromagés, sablés au beurre, broyés du Poitou, patisseries et préparations faites de céréales, galette briochée, tressée