TRANSCAL
Présentation de la marque TRANSCAL
Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSCAL est expirée depuis le 13 novembre 2020.
BP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2184254 - Publication au BOPI 2000-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451663 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 11 août 2017 - Changement de forme juridique n°706248 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11