Déposée le 14 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bp Superfioul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BP FRANCE domicilié(e) 10 Avenue de l'Entreprise,
Campus St Christophe, Bât Galilée 3,
95863 CERGY PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 327 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée,
M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton,
75009 PARIS - France.
La marque bp Superfioul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BP FRANCE, Société par actions simplifiée - 10 Avenue de l'Entreprise,
Campus St Christophe, Bât Galilée 3,
95863 CERGY PONTOISE - France - SIREN 542034327
@MARK, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée,
M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton,
75009 PARIS - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 11 août 2017 - Changement de forme juridique n°706248 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2020 n°2758429 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-03
Additifs chimiques pour carburants, huiles, biocarburants et combustibles ; produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture et l'horticulture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; cires, détergents, cires à usages industriels ; additifs détergents pour l'essence ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; antigels ; mastic pour carrosseries ; mastics pour pneumatiques ; liquides pour freins. ;
Huiles et graisses industrielles ; fioul domestique ; carburants ; biocarburants ; essences (carburants) ; combustibles ; gaz combustibles ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage) ; additifs non chimiques pour huiles, carburants, biocarburants et combustibles ; lubrifiants, graisses lubrifiantes et huiles de graissage ; produits à travailler les métaux à propriétés lubrifiantes ; huiles de moteur ; huiles pour engrenages, huiles pour transmissions finales automobiles ; huiles combustibles ; huiles de décoffrage ; cires ; vaseline à usage industriel ; gelées de pétrole à usage industriel ; huiles pour usinage et la métallurgie ; huiles et fluides de coupe ; lubrifiants de forage ; lubrifiants à percer.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de séparation de gaz, de stockage de gaz, de destruction ou d'élimination des déchets ; incinérateurs ; accumulateurs de chaleur ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; appareils de réfrigération et de congélation ; radiateurs de chauffage central ; ampoules, lampes et tubes à décharges électriques ; appareils et colonnes de distillation ; installations de rejet de poussière et de dépoussiérage à usage industriel ; tubes à combustion ; carneaux ; économiseurs de combustibles ; brûleurs à gaz ; brûleurs germicides ; échangeurs thermiques ; pompes à chaleur ; pasteurisateurs ; brûleurs à pétrole ; bouchons de radiateurs ; radiateurs (chauffage) ; accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; collecteurs solaires pour chauffage ; four solaires ; torches électriques ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; appareils de rafraîchissement de l'air pour automobiles, avions et bateaux ; parties et pièces détachées utilisés dans la fabrication d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de séparation de gaz, de stockage de gaz, de destruction ou d'élimination des déchets.
Véhicules ; véhicules électriques ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres, y compris moteurs électriques.
Installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de congélation, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, de séparation de gaz, de stockage de gaz, de destruction ou d'élimination des déchets. Révision, lubrification, maintenance et réparation pour véhicules, moteurs et machinerie ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; réparation de garnitures de pneu et de pneus crevés ; lavage d'automobiles ; prestations de stations-services pour le ravitaillement en carburant, la maintenance, la réparation et la lubrification de véhicules, machines et moteurs.
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