Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BP EMULNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BP FRANCE domicilié(e) Immeuble le Cervier, 12 avenue des Béguines, Cergy-Saint-Christophe - 95000 - CERGY-PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 327 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BP EMULNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BP FRANCE, Société anonyme - Immeuble le Cervier, 12 avenue des Béguines, Cergy-Saint-Christophe - 95000 - CERGY-PONTOISE - France - SIREN 542034327
ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation n°2064997 - Publication au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315857 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170301 - Publication au BOPI 1994-03-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 21 août 2006 - Changement d'adresse n°439199 - Publication au BOPI 2006-08-21
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618432 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18
Inscription le 11 août 2017 - Changement de forme juridique n°706248 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et cotre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, ainsi que tous les produits entrant dans les classes 1, 2, 3.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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