Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BP FRANCE domicilié(e) 8, rue des Gémeaux - CERGY SAINT-CHRISTOPHE, 95000 CERGY-PONTOISE (dossier no 2064717) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 034 327 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2064717) - France.
La marque APUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BP FRANCE (Société Anonyme) - 8, rue des Gémeaux - CERGY SAINT-CHRISTOPHE, 95000 CERGY-PONTOISE (dossier no 2064717) - France - SIREN 642034327
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2064717) - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 1996 n°2064717 - Publication au BOPI 1996-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170301 - Publication au BOPI 1994-03-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, méches, et notamment additifs pour combustibles, ainsi que tous les produits entrant dans les classes 1 et 4.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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