Déposée le 14 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BP FOOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCTO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BP FOOD domicilié(e) 5 Place de la Joliette,13002 MARSEILLE - 13002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 477 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTO est expirée depuis le 14 avril 2018.
BP FOOD S.A.S. - 5 Place de la Joliette,13002 MARSEILLE - 13002 - France - SIREN 502477037
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 24 février 2009 - renonciation partielle n°491711 - Publication au BOPI 2009-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Articles en papier et en carton, à savoir menus en papier, mouchoirs en papier, serviettes en papier, décorations en papier, sachets en papier et papier cartonné, fanions, enseignes, matériel d'emballage en papier, papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; serviettes de table ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; napperons, nappes en papier ; linge de table en papier ; ronds de table en papier ; filtres à café en papier ; magazines, publications, brochures, agendas, calendriers, articles d'imprimerie, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; catalogues, photographies, images, imprimés, journaux, prospectus ; livres, marques pour livres, serre-livres, livrets ; cahiers ; calendriers ; cartes de souhaits.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, porcelaines et faïences à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums ; objets d'art en porcelaines, terre cuite ou verre ; assiettes non en métaux précieux ; beurrier ; chopes à bière ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bois ; cache-pots non en papier ; carafes et cruches ; dessous de carafes et de cruches [non en papier et autre que linge de table] ; casseroles et moules de cuisine ; coquetiers ; écuelles ; coupe et presse-fruits ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé.
Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas, pizzas ; pâte à pains, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; pâte à gâteaux, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; petits fours (pâtisserie) ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits.
Produits alimentaires à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment l'herbe de blé ; blé.
Bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de mise à disposition (regroupement) au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la restauration ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services de vente au détail et par correspondance et notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet, pour les produits précités des classes 16, 21, 29, 30, 31, 32 et 33.
Transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de courriers électronique ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; informations en matière de télécommunications ; communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques ; distribution du courrier ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; radiodiffusion ; services téléphoniques ; services télex.
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; cantines, salons de thé ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
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