Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B LE CONDITIONNEUR DE FERMENTATION
BP CONSEILS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1593939
Date de dépôt :
25/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2000
B LE CONDITIONNEUR DE FERMENTATION de BP CONSEILS

Présentation de la marque B LE CONDITIONNEUR DE FERMENTATION

Déposée le 25 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BP CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B LE CONDITIONNEUR DE FERMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BP CONSEILS domicilié(e) ZAC de Bonde, Lot no 10, Rue du Buisson aux Fraises, 91300 MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque B LE CONDITIONNEUR DE FERMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B LE CONDITIONNEUR DE FERMENTATION est expirée depuis le 25 mai 2000.

BP CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAGEL , CLIMACOLD , CLIMAFOUR , B PANISYSTEM COMPUTER


BP CONSEILS (société à responsabilité limitée) - ZAC de Bonde, Lot no 10, Rue du Buisson aux Fraises, 91300 MASSY - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Machines, machines pour l'industrie alimentaire, la boulangerie et la pâtisserie, et plus particulièrement des armoires de fermentation pour le pain et autres produits de panification

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.