Déposée par voie électronique le 13 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BP Automation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BP Automation »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BP Automation domicilié(e) 2 La Musardière - ZAC de l'Oasis - 70000 - Pusey - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 966 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BP Automation domicilié(e) 2 La Musardière - 70000 - Pusey - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BP Automation est expirée depuis le 13 août 2019.
BP Automation, SAS - 2 La Musardière - ZAC de l'Oasis - 70000 - Pusey - France - SIREN 348966110
BP Automation - 2 La Musardière - 70000 - Pusey - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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