Déposée le 30 mars 1976 par BP Aquaseal Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AQUASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BP Aquaseal Limited domicilié(e) (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord), King Snorth-on-the Medway, Hoo, Rochester, Kent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque AQUASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AQUASEAL est expirée depuis le 30 mars 1986.
BP Aquaseal Limited - (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord), King Snorth-on-the Medway, Hoo, Rochester, Kent (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508
Produits chimiques destinés à être utilisés pour l'agrégation et la stabilisation du sol;produits chimiques tels que des additifs pour mélanges de béton et mélanges de ciment;substances (à l'exclusion des peintures) pour traiter les surfaces des murs et du béton pour les rendre résistants à l'acide et aux intempéries;solutions d'imperméabilisation;produits chimiques pour le démoulage;peintures, vernis et laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières colorantes et tinctoriales;détergents, préparations et substances de nettoyage;préparations pour enlever l'huile et les graisses;préparations pour enlever la peinture;savons;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);matières plastiques sous forme de feuilles, bandes, blocs, plaques, barres, baguettes, tubes et profilés destinées à l'industrie;matières servant à emballer, calfeutrer, étouper et isoler;matériaux de construction;ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;matériaux et produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume, composés, solutions et émulsions d'asphalte, poix ou bitume.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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