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Marques déposées par BOZONTODO
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PROVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVET
SELARL BOZON, SELARL

Numéro de dépôt :
3863102
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
PROVET de BOZON

Présentation de la marque PROVET

Déposée le 30 septembre 2011 par BOZONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est BOZONTODO domicilié(e) 49/51 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 504 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BOZON domicilié(e) 49/51 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque PROVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVET est expirée depuis le 30 septembre 2021.


SELARL BOZON, SELARL - 49/51 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 450504014


SELARL BOZON - 49/51 rue des Chantiers - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°584260 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.