Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AutoSoft
BOZON INFORMATIQUE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99788178
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque AutoSoft

Déposée le 14 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOZON INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AutoSoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOZON INFORMATIQUE domicilié(e) ZA LES MARAIS, 74410 ST JORIOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 481 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE BOZON - France.

La marque AutoSoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AutoSoft est expirée depuis le 14 avril 2009.

BOZON INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KinDow , BOZON


BOZON INFORMATIQUE (S.A.R.L.) - ZA LES MARAIS, 74410 ST JORIOZ - France - SIREN 411481765


HERVE BOZON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

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