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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOZON BREDANNE FRANCE
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GaZell
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GaZell
BOZON BREDANNE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3929545
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
GaZell de BOZON BREDANNE FRANCE

Présentation de la marque GaZell

Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOZON BREDANNE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GaZell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOZON BREDANNE FRANCE domicilié(e) 3 Rue Frédéric Sauvage, ZI Sud - 13500 - MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 944 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque GaZell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GaZell est expirée depuis le 25 juin 2022.


BOZON BREDANNE FRANCE, SAS - 3 Rue Frédéric Sauvage, ZI Sud - 13500 - MARTIGUES - France - SIREN 750944043


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 13 décembre 2012 - Retrait partiel n°590774 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques.