BOZEL ELECTROMETALLURGIE, SOCIETE ANONYME, 3, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 92800 PUTEAUX.
Numéro de dépôt :
1145529
Date de dépôt :
29/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Z L
Déposée le 29 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) BOZEL ELECTROMETALLURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Z L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOZEL ELECTROMETALLURGIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.
La marque Z L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, LA SCIENCE, LA PHOTOGRAPHIE, L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE, LA SYLVICULTURE;RESINES ARTIFICIELLES ET SYNTHETIQUES, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT (SOUS FORME DE POUDRES, DE LIQUIDES OU DE PATES);ENGRAIS POUR LES TERRES (NATURELS ET ARTIFICIELS);COMPOSITIONS EXTINCTRICES;TREMPES ET PREPARATIONS CHIMIQUES POUR LA SOUDURE;PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS;MATIERES TANNANTES;SUBSTANCES ADHESIVES DESTINEES A L'INDUSTRIE.METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES;CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES;SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES;COFFRES-FORTS ET CASSETTES;BILLES D'ACIER;FERS A CHEVAL;CLOUS ET VIS;AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS, ET TOUS PRODUITS METALLURGIQUES ET ELECTROMETALLURGIQUES, METAUX EN MASSES, LINGOTS, BARRES, FEUILLES, PLAQUES, FILS, DEBRIS, TOUS PRODUITS CHIMIQUES ET ELECTROCHIMIQUES.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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